Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada
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Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
Subventions et bourses (crédit)
Date de début : 1978
Date de fin : Pas de date de fin
Description : Le programme global des subventions et des bourses du CRSNG appuie la recherche fondamentale et les projets de recherche réalisés dans les universités et les projets de recherche réalisés dans les collèges, offre des bourses aux jeunes chercheurs et favorise l'établissement de liens entre les universités, les collèges, le secteur privé et les gouvernements.
Résultat stratégique : 1.0 Le Canada est un chef de file mondial dans l'avancement, la mise à profit et l'application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie.
Résultats obtenus : Voir le Rapport ministériel sur le rendement.
| Subventions et bourses (en millions de dollars) | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Dépenses réelles 2011-2012 |
Dépenses réelles 2012-2013 |
Dépenses prévues 2013-2014 |
Autorisations totales 2013-2014 |
Dépenses réelles 2013-2014 |
Écart | |
| Total des subventions - Les gens | 201,5 | 198,3 | 203,6 | 203,3 | 195,3 | -8,3 |
| Total des subventions - La découverte |
417,9 | 422,8 | 387,4 | 387,9 | 398,5 | 11,1 |
| Total des subventions - L'innovation | 238,2 | 245,4 | 253,6 | 256,6 | 252,9 | -0,7 |
| Total des programmes | 857,5 | 866,6 | 844,6 | 847,8 | 846,7 | 2,1 |
Commentaires sur les écarts :
- L'écart entre les dépenses réelles et prévues pour le programme 1.1 (Les gens) est attribuable au taux de roulement normal chez les titulaires de chaires de recherche du Canada et dans le sous-programme 1.1.2.
- L'écart dans le programme 1.2 (La découverte) s'explique par le transfert des fonds inutilisés d'autres programmes du CRSNG.
- Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement.
Audits effectués ou prévus : -
Évaluations réalisées ou prévues : -
Engagement des candidats et des titulaires : Divulgation des subventions et bourses
Bourses d'études supérieures du Canada (crédit)
Date de début : 2003
Date de fin : Pas de date de fin
Description : Dans le cadre de son volet du programme global de bourses d'études supérieures du Canada (BESC) des trois organismes, le CRSNG offre une aide financière à des étudiants de haut calibre qui suivent un programme de maîtrise ou de doctorat en sciences naturelles ou en génie.
Résultat stratégique : 1.0 Le Canada est un chef de file mondial dans l'avancement, la mise à profit et l'application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie.
Résultats obtenus : Voir le Rapport ministériel sur le rendement.
| Bourses d'études supérieures du Canada (en millions de dollars) | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Dépenses réelles 2011-2012 |
Dépenses réelles 2012-2013 |
Dépenses prévues 2013-2014 |
Autorisations totales 2013-2014 |
Dépenses réelles 2013-2014 |
Écart | |
| Total du programme | 49,6 | 42,6 | 42,6 | 42,6 | 42,6 | 0,0 |
Commentaires sur les écarts : Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement.
Audits effectués ou prévus : -
Évaluations réalisées ou prévues : Évaluation terminée en avril 2014
Bourses d'études supérieures du Canada Vanier (crédit)
Date de début : 2008
Date de fin : Pas de date de fin
Description : Dans le cadre de son volet du programme global des bourses d'études supérieures du Canada Vanier des trois organismes, le CRSNG offre une aide financière aux étudiants canadiens et étrangers qui ont eu un rendement exceptionnel dans leurs études et qui suivront un programme de doctorat dans les domaines des sciences naturelles et du génie dans une université canadienne.
Résultat stratégique : 1.0 Le Canada est un chef de file mondial dans l'avancement, la mise à profit et l'application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie.
Résultats obtenus : Voir le Rapport ministériel sur le rendement.
| Bourses d'études supérieures du Canada Vanier (en millions de dollars) | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Dépenses réelles 2011-2012 |
Dépenses réelles 2012-2013 |
Dépenses prévues 2013-2014 |
Autorisations totales 2013-2014 |
Dépenses réelles 2013-2014 |
Écart | |
| Total des subventions | 8,0 | 8,2 | 8,4 | 8,4 | 8,3 | -0,1 |
| Total du programme | 8,0 | 8,2 | 8,4 | 8,4 | 8,3 | -0,1 |
Commentaires sur les écarts : Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement.
Audits effectués ou prévus : -
Évaluations réalisées ou prévues : Évaluation terminée en juin 2014
Engagement des candidats et des titulaires : 
Bourses d'études supérieures du Canada Vanier
Chaires d'excellence en recherche du Canada (crédit)
Date de début : 2008
Date de fin : Pas de date de fin
Description : Dans le cadre de son volet du programme global de Chaires d'excellence en recherche du Canada (CERC) des trois organismes, le CRSNG vise à attirer des chefs de file canadiens et étrangers qui peuvent améliorer la compétitivité mondiale, la prospérité et le bien-être du Canada, ainsi qu'approfondir les connaissances sur la dimension humaine du changement technologique qui se produit dans les domaines des sciences naturelles et du génie.
Résultat stratégique : 1.0 Le Canada est un chef de file mondial dans l'avancement, la mise à profit et l'application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie.
Résultats obtenus : Voir le Rapport ministériel sur le rendement.
| Chaires d'excellence en recherche du Canada (en millions de dollars) | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Dépenses réelles 2011-2012 |
Dépenses réelles 2012-2013 |
Dépenses prévues 2013-2014 |
Autorisations totales 2013-2014 |
Dépenses réelles 2013-2014 |
Écart | |
| Total des subventions | 17,8 | 18,2 | 18,2 | 18,2 | 18,2 | 0,0 |
| Total du programme | 17,8 | 18,2 | 18,2 | 18,2 | 18,2 | 0,0 |
Commentaires sur les écarts : Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement.
Audits effectués ou prévus : -
Évaluations réalisées ou prévues : L'évaluation sera terminée en octobre 2014.
Engagement des candidats et des titulaires : Chaires de recherche du Canada
Stages en recherche et développement industrielle (crédit)
Date de début : 2007
Date de fin : Pas de date de fin
Description : Dans le cadre de son volet du programme global de stages de recherche et développement industrielle (SRDI) des trois organismes, le CRSNG offre une aide financière aux organisations sans but lucratif admissibles pour qu'elles associent des étudiants des cycles supérieurs et des stagiaires postdoctoraux à des organisations du secteur privé où ils effectueront un stage de recherche qui nécessite une expertise en sciences naturelles et en génie. Les stagiaires travaillent à des projets de recherche élaborés conjointement par leur partenaire du secteur privé et leur superviseur universitaire.
Résultat stratégique : 1.0 Le Canada est un chef de file mondial dans l'avancement, la mise à profit et l'application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie.
Résultats obtenus : Voir le Rapport ministériel sur le rendement.
| Programme de stages en R et D industrielle (en millions de dollars) | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Dépenses réelles 2011-2012 |
Dépenses réelles 2012-2013 |
Dépenses prévues 2013-2014 |
Autorisations totales 2013-2014 |
Dépenses réelles 2013-2014 |
Écart | |
| Total des subventions | 6,9 | 6,9 | 6,9 | 6,9 | 6,9 | 0,0 |
| Total du programme | 6,9 | 6,9 | 6,9 | 6,9 | 6,9 | 0,0 |
Commentaires sur les écarts : Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement.
Audits effectués ou prévus : -
Évaluations réalisées ou prévues : -
Réseaux de centres d'excellence (crédit)
Date de début : 1997
Date de fin : Pas de date de fin
Description : Dans le cadre de son volet du programme global de subventions de Réseaux de centres d'excellence des trois organismes, le CRSNG mobilise les chercheurs talentueux des universités, du secteur privé, du secteur public et du secteur sans but lucratif du Canada et leur demande de contribuer au développement économique et à l'amélioration de la qualité de vie des Canadiens.
Résultat stratégique : 1.0 Le Canada est un chef de file mondial dans l'avancement, la mise à profit et l'application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie.
Résultats obtenus : Voir le Rapport ministériel sur le rendement.
| Réseaux de centres d'excellence (en millions de dollars) | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Dépenses réelles 2011-2012 |
Dépenses réelles 2012-2013 |
Dépenses prévues 2013-2014 |
Autorisations totales 2013-2014 |
Dépenses réelles 2013-2014 |
Écart | |
| Total des subventions | 38,6 | 36,5 | 33,4 | 33,4 | 33,4 | 0,0 |
| Total du programme | 38,6 | 36,5 | 33,4 | 33,4 | 33,4 | 0,0 |
Commentaires sur les écarts : L'écart entre les dépenses réelles et les dépenses prévues est attribuable au roulement annuel typique des titulaires. Les fonds non dépensés ont été réaffectés à d'autres programmes du CRSNG.
Audits effectués ou prévus : Audit terminé en janvier 2014
Évaluations réalisées ou prévues : Évaluation terminée en juin 2013
Engagement des candidats et des titulaires : Réseaux de centres d'excellence
Réseau de centres d'excellence dirigé par l'entreprise
Date de début : 2007
Date de fin : Pas de date de fin
Description : Dans le cadre de son volet du programme global de Réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise des trois organismes, le CRSNG crée des réseaux qui réalisent des travaux de recherche dans des domaines prioritaires, afin de donner un avantage concurrentiel à long terme à des consortiums d'entreprises canadiennes qui sont appuyés par des réseaux de chercheurs universitaires ou gouvernementaux dans les domaines des sciences naturelles et du génie. Ce programme fait partie du programme global de Réseaux de centres d'excellence.
Résultat stratégique : 1.0 Le Canada est un chef de file mondial dans l'avancement, la mise à profit et l'application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie.
Résultats obtenus : Voir le Rapport ministériel sur le rendement.
| Réseau de centres d'excellence dirigé par l'entreprise (en millions de dollars) | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Dépenses réelles 2011-2012 |
Dépenses réelles 2012-2013 |
Dépenses prévues 2013-2014 |
Autorisations totales 2013-2014 |
Dépenses réelles 2013-2014 |
Écart | |
| Total des subventions | 8,3 | 1,2 | 8,4 | 5,6 | 5,6 | -2,8 |
| Total du programme | 8,3 | 1,2 | 8,4 | 5,6 | 5,6 | -2,8 |
Commentaires sur les écarts : L'écart s'explique par les transferts de fonds en raison des résultats des concours. Les fonds non dépensés, issus de l'écart entre les dépenses prévues et les dépenses réelles, ont été réaffectés à d'autres programmes du CRSNG.
Audits effectués ou prévus : -
Évaluations réalisées ou prévues : L'évaluation sera terminée en février 2015.
Engagement des candidats et des titulaires : Programme des réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise
Programme d'innovation dans les collèges et la communauté (crédit)
Date de début : 2007
Date de fin : Pas de date de fin
Description : Dans le cadre de son volet du programme global d'innovation dans les collèges et la communauté (ICC) des trois organismes, le CRSNG vise à favoriser l'innovation à l'échelle de la collectivité et de la région en permettant aux collèges canadiens d'accroître leur capacité à travailler avec des entreprises locales, particulièrement de petites et moyennes entreprises (PME) dans les domaines des sciences naturelles et du génie. Il appuie la recherche appliquée et les projets de collaboration qui favorisent la commercialisation, le transfert de la technologie, ainsi que l'adaptation et l'adoption de nouvelles technologies dans les domaines qui ont une importance stratégique pour le Canada.
Résultat stratégique : 1.0 Le Canada est un chef de file mondial dans l'avancement, la mise à profit et l'application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie.
Résultats obtenus : Voir le Rapport ministériel sur le rendement.
| Programme d'innovation dans les collèges et la communauté (en millions de dollars) | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Dépenses réelles 2011-2012 |
Dépenses réelles 2012-2013 |
Dépenses prévues 2013-2014 |
Autorisations totales 2013-2014 |
Dépenses réelles 2013-2014 |
Écart | |
| Total des subventions | 28,0 | 29,2 | 28,4 | 40,6 | 40,6 | 12,2 |
| Total du programme | 28,0 | 29,2 | 28,4 | 40,6 | 40,6 | 12,2 |
Commentaires sur les écarts : L'écart tient compte des fonds supplémentaires accordés dans le budget de 2013.
Audits effectués ou prévus : L'audit sera terminé en décembre 2014.
Évaluations réalisées ou prévues : -
Engagement des candidats et des titulaires : Programme d'innovation dans les collèges et la communauté
Centres d'excellence en commercialisation (crédit)
Date de début : 2007
Date de fin : Pas de date de fin
Description : Dans le cadre de son volet du programme global des Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR) des trois organismes, le CRSNG appuie le fonctionnement de centres de commercialisation ou de recherche qui regroupent des gens, des services et des infrastructures dans le but de maximiser les avantages qui découlent des investissements gouvernementaux dans la formation et la recherche, ainsi que d'encourager le secteur privé à investir davantage en sciences et en technologie, dans les domaines des sciences naturelles et du génie.
Résultat stratégique : 1.0 Le Canada est un chef de file mondial dans l'avancement, la mise à profit et l'application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie.
Résultats obtenus : Voir le Rapport ministériel sur le rendement.
| Programme des centres d'excellence en commercialisation et en recherche (en millions de dollars) | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Dépenses réelles 2011-2012 |
Dépenses réelles 2012-2013 |
Dépenses prévues 2013-2014 |
Autorisations totales 2013-2014 |
Dépenses réelles 2013-2014 |
Écart | |
| Total des subventions | 0,7 | 1,8 | 4,7 | 10,8 | 10,8 | 6,1 |
| Total du programme | 0,7 | 1,8 | 4,7 | 10,8 | 10,8 | 6,1 |
Commentaires sur les écarts : L'écart entre les dépenses réelles et prévues est attribuable au cycle du programme, selon lequel le montant du financement est déterminé après les concours et affecté dans le cadre du Budget supplémentaire des dépenses au cours de l'année.
Audits effectués ou prévus : -
Évaluations réalisées ou prévues : -
Engagement des candidats et des titulaires : Centres d'excellence en commercialisation et en recherche