Comités permanents du Conseil

Le Conseil peut constituer des comités tel qu’il est indiqué dans la Loi sur le Conseil de recherches en sciences naturelles et génie et le Règlement no 1. Les documents suivants s’appliquent aux membres de ces comités qui ne sont pas membres du Conseil :

• Code d’éthique professionnelle régissant la conduite des membres des comités permanents et consultatifs du CRSNG
• Lignes directrices sur les conflits d’intérêts pour les membres des comités permanents et des comités consultatifs du CRSNG
• Déclaration des membres des comités permanents et des comités consultatifs du CRSNG

Le Conseil du CRSNG reçoit des avis sur des politiques et programmes particuliers de trois comités permanents :

• Comité de la recherche axée sur la découverte (CRD) (composition actuelle)
• Comité des partenariats de recherche (CPR) (composition actuelle)
• Comité sur l’équité, la diversité et l’inclusion (CEDI) (composition actuelle)

Ces Comités donnent au Conseil et aux vice-présidents des avis sur les possibilités de financement qui appuient la découverte et l’innovation, ainsi que sur les questions stratégiques connexes, conformément aux décisions particulières que prend le Conseil et aux autres lignes directrices qu’il élabore. Au besoin, ils présentent au Conseil un compte rendu sur leurs activités. À l’occasion, ils peuvent être appelés à jouer le rôle d’un comité d’évaluation et à formuler des recommandations sur les subventions et les bourses importantes à l’intention de leur vice-président ou du Conseil.

Mandat et principes régissant la composition des Comités permanents du Conseil

Les candidatures aux comités permanents peuvent être présentées à l’aide du formulaire 250 qui se trouve à la page Suggestions de membres de comités du site Web du CRSNG.