Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada
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Politiques et lignes directrices
Libre accès
Politique de libre accès des trois organismes
Faire connaître au monde la recherche canadienne : La nouvelle Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications
Le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG), les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) et le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) sont heureux 
d'annoncer le lancement d’une politique harmonisée sur le libre accès aux publications de recherche. La Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications fait suite à l’approbation des principes du libre accès par les trois organismes en 2010 et témoigne des 
commentaires reçus de plus de 200 participants à la consultation en ligne qui s’est déroulée à l’automne 2013.
Les chercheurs du CRSNG et du CRSH devront se conformer à cette nouvelle politique pour toutes les subventions qui leur seront accordées à partir du 1er mai 2015. La nouvelle politique harmonisée s’appliquera désormais aux chercheurs appuyés par les IRSC, mais les exigences en matière de conformité ne changeront pas pour le milieu de la recherche en santé.
Pour en apprendre davantage au sujet de la politique, pour avoir des réponses à des questions fréquemment posées et pour explorer les outils de la politique, veuillez consulter la page des trois organismes sur le libre accès qui est présentée dans le site Science.gc.ca.
Au cours des prochains mois, les organismes organiseront des webinaires afin d’expliquer en détail la politique et de répondre à vos questions. Au cours des prochaines semaines, d’autres renseignements seront ajoutés à la page des trois organismes sur le libre accès.
Veuillez consulter régulièrement la page du CRSNG sur le libre accès pour avoir les dernières nouvelles et les mises à jour concernant le libre accès. Veuillez envoyer vos questions ou vos commentaires à libreacces@nserc-crsng.gc.ca.
Les résultats de la consultation sur le libre accès sont disponibles
L’automne dernier, le CRSNG et le CRSH ont tenu une consultation en ligne sur la version préliminaire de la Politique de libre accès des trois organismes. Ils ont reçu 201 mémoires de divers intervenants, notamment des chercheurs et des groupes du milieu de la recherche, des bibliothèques des universités, des associations savantes, des organisations non gouvernementales, des revues et des éditeurs de revue.
Dans l’ensemble, la consultation révèle un solide appui au principe de rendre publics les résultats des travaux de recherche appuyés par les organismes subventionnaires. La consultation a mis en lumière un certain nombre de thèmes communs, dont les suivants :
- De nombreux participants ont indiqué que la politique pourrait influer sur leur choix de publication et, au bout du compte, sur leur carrière en recherche.
- La plupart des chercheurs ont souligné que la politique aurait une incidence sur leur subvention s’ils devaient payer pour publier dans une revue à libre accès.
- Selon la discipline ou le secteur d’activités des participants, certains pensent qu’une période d’embargo de 12 mois serait trop courte alors que d’autres croient qu’elle serait trop longue.
- Certains participants ont indiqué que la politique pourrait compromettre la viabilité des revues et des associations savantes.
- Certains participants ont suggéré d’élargir la portée de la politique afin d’inclure d’autres types de résultats de recherche comme les données de recherche et les monographies.
- De nombreux participants ont mentionné l’importance d’optimiser les systèmes de dépôts afin d’assurer que les articles sont faciles à trouver et accessibles.
- Quelques participants se sont demandé comment la conformité à la politique serait contrôlée.
Vous pouvez consulter le rapport du résumé des résultats de la consultation qui présente les commentaires reçus.
Les organismes remercient tous les participants qui ont formulé des commentaires. La version définitive de la Politique de libre accès des trois organismes sera publiée prochainement.
Veuillez envoyer vos questions ou vos commentaires à libreacces@nserc-crsng.gc.ca.
Remerciements
Les organismes tiennent à remercier les groupes et les particuliers qui ont fourni des conseils et une rétroaction dans le cadre de l’élaboration de la version préliminaire de la Politique.