Politiques et lignes directrices
Programme d’innovation dans les collèges et la communauté
Partenaires
Présentation de la demande
Autres guides et survols
- Critères d’admissibilité
- Guide du CRSNG pour la prise en compte des considérations en matière d’équité, de diversité et d’inclusion dans la recherche
- Protégez votre recherche
- Guide d’administration financière des trois organismes
- Relation entre les demandes présentées au CRSNG et les autres sources d'appui financier
- Guide du Programme d’ICC pour la recherche impliquant des peuples et des communautés autochtones
- Guide pour aborder les questions liées à l’équité, à la diversité et à l’inclusion dans les demandes de subvention au titre du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté
Octroi
- Accès aux résultats de la recherche : principes directeurs
- Appel d'une décision relative à une demande de financement du CRSNG
- Programme d’innovation dans les collèges et la communauté : propriété intellectuelle
- Exigences concernant l'annonce publique de subventions, de bourses et de prix du CRSNG
- Énoncé des trois organismes sur l’équité, la diversité et l’inclusion
- Procédures relatives aux plaintes d'ordre général
- Politique de communication publique des organismes fédéraux de financement de la recherche
Examen
- Lignes directrices sur l'évaluation des contributions à la recherche, à la formation et au mentorat
- Lignes directrices du CRSNG sur l’évaluation d’impact
Après l’octroi
Informations supplémentaires relatives au Programme d’ICC
- Énoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains EPTC 2 (2018)
- Politique sur les langues officielles
- Politique sur la recherche comportant des marchandises et des renseignements contrôlés
- Exigences concernant certains types de recherche
- Recherche utilisant des cellules souches pluripotentes ou totipotentes humaines
- Recherche nécessitant une évaluation ou un examen environnemental
- Recherche exigeant l’utilisation d’animaux ou comportant des risques biologiques
- Recherche prévoyant l’utilisation de marchandises ou de renseignements contrôlés
- Déclaration de San Francisco sur l’évaluation de la recherche (DORA)
- Loi sur l'accès à l'information et Loi sur la protection des renseignements personnels
- Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche (2021)
- Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications
- Politique des trois organismes sur la gestion des données de recherche
